QUALIGAZ EVONIA : Association loi 1901 à but non lucratif

SIREN 382 793 032 – APE : 7120B
Siège Social : 131-135 avenue Jean-Jaurès 93300 AUBERVILLIERS
Représentant légal : Marion MANYRI – Directrice Générale
Ce site est soumis à la loi française.

QUALIGAZ EVONIA s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Ils ne peuvent cependant en garantir l’exhaustivité ou l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). En outre, QUALIGAZ EVONIA décline toute responsabilité (directe ou indirecte) en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages et à l´utilisation qui pourrait en être faite par quiconque de même qu’en cas d’interruption ou de non-disponibilité du service.

A ce titre la responsabilité de QUALIGAZ EVONIA ne saurait être retenue en cas de dommages indirects tels que, sans que cette liste soit exhaustive, les pertes découlant des transactions effectuées sur la base des informations, les pertes de profit, pertes d’affaires, pertes découlant d’une interruption du service, l’augmentation des coûts d’accès et de traitement des informations.

De même, QUALIGAZ EVONIA ne saurait être tenu responsable des éléments en dehors de leur contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par votre environnement technique et notamment, vos ordinateurs, logiciels, équipements réseaux (modems, téléphones…) et tout matériel utilisé pour accéder à ou utiliser le service et/ou les informations.

Enfin, QUALIGAZ EVONIA ne garantit pas et ne sera en aucune manière responsable de l’à-propos, la séquence, l’exactitude, l’absence d’erreurs, la véracité, le caractère actuel, la qualité loyale et marchande, la qualité, la justesse, le caractère non-contrefaisant et la disponibilité des informations contenues sur le présent site.

Vous vous engagez à faire des informations contenues sur le présent site un usage personnel et non commercial.

Toute personne désireuse de se procurer un des services ou produits présentés ici est priée de contacter QUALIGAZ EVONIA afin de s´informer de la disponibilité du service ou produit en question, ainsi que des conditions contractuelles et des tarifs qui lui sont applicables.

L’ensemble de ce site relève de la législation sur le droit d’auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, aussi bien en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, organisation des données…), qu’en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, etc.). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de QUALIGAZ EVONIA. Vous vous engagez par ailleurs à ne pas utiliser ces contenus et de ne pas permettre a quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales.

Par exception, certains contenus (textes, images) sont la propriété de leurs auteurs respectifs.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit (notamment par voie de caching, framing) de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de QUALIGAZ EVONIA, notamment s’agissant du contenu de ces sites.

QUALIGAZ EVONIA n’est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site et interdit à toute personne de mettre en place un tel lien sans son autorisation expresse et préalable.

Données nominatives

Afin de mieux répondre à vos attentes et à l’occasion de la consultation de ce site, nous pouvons être amenés à recueillir des informations vous concernant susceptibles de faire l’objet de traitements automatisés.

Ces informations nominatives, recueillies dans le cadre du présent site, sont obligatoires pour le traitement de votre demande. Elles sont destinées, de même que celles qui seront recueillies ultérieurement, à QUALIGAZ EVONIA qui, à défaut d’opposition de votre part pour des motifs légitimes, est autorisée, de convention expresse, à les conserver en mémoire informatique, à les utiliser, ainsi qu’à les communiquer aux mêmes fins aux personnes morales de son groupe, voire à des sous-traitants pour des besoins de gestion.

Vous pouvez vous opposer, sans frais, à ce que les données vous concernant soient utilisées à des fins de prospection, notamment commerciale.

Les droits d’accès, de rectification et d’opposition peuvent être exercés auprès de QUALIGAZ EVONIA.

Mentions légales

35 Replies to “Mentions légales”

  1. 1lawlessness

Comments are closed.