{"id":220,"date":"2026-05-21T15:01:40","date_gmt":"2026-05-21T13:01:40","guid":{"rendered":"https:\/\/www.qualigaz-evonia.com\/?page_id=220"},"modified":"2026-06-05T15:38:56","modified_gmt":"2026-06-05T13:38:56","slug":"politique-de-confidentialite","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.qualigaz-evonia.com\/index.php\/politique-de-confidentialite\/","title":{"rendered":"Politique de confidentialit\u00e9"},"content":{"rendered":"\t\t
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Politique de confidentialit\u00e9<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\n<\/div>\n
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Pr\u00e9ambule<\/h2>

QUALIGAZ \u00c9VONIA accorde de l\u2019importance \u00e0 la protection de votre vie priv\u00e9e et de vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, ainsi qu\u2019au respect des dispositions l\u00e9gales applicables en la mati\u00e8re.<\/p>

QUALIGAZ \u00c9VONIA fait r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 :<\/p>

  • QUALIGAZ \u00c9VONIA, association loi 1901 \u00e0 but non lucratif dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 au 131-135 avenue Jean-Jaur\u00e8s 93305 AUBERVILLIERS CEDEX, immatricul\u00e9e au Registre du Commerce et des Soci\u00e9t\u00e9s de Bobigny, sous le num\u00e9ro 382 793 032 et repr\u00e9sent\u00e9e par Marion MANYRI en sa qualit\u00e9 de Directrice G\u00e9n\u00e9rale.<\/li>
  • Cette politique de protection de la vie priv\u00e9e a pour objectif de vous informer de fa\u00e7on simple et compl\u00e8te sur les traitements de vos donn\u00e9es personnelles qui sont mis en \u0153uvre par QUALIGAZ EVONIA en notre qualit\u00e9 de responsable de traitement.<\/li><\/ul>

    Cette politique couvre les traitements r\u00e9alis\u00e9s dans le cadre de :<\/p>

    • la gestion du site internet : https:\/\/www.qualigaz-evonia.com\/<\/li>
    • la collecte des donn\u00e9es personnelles r\u00e9alis\u00e9e lors de la prise de contact \u00e0 travers les formulaires pr\u00e9sents sur le site.<\/li><\/ul>

      QUALIGAZ \u00c9VONIA s\u2019engage \u00e0 agir dans le respect de la r\u00e9glementation en vigueur applicable au traitement de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, en particulier le r\u00e8glement (UE) 2016\/679 du Parlement europ\u00e9en et du Conseil du 27 avril 2016.<\/p>

      Vos donn\u00e9es personnelles<\/h3>

      Responsable du traitement<\/h4>

      Les informations suivantes vous sont communiqu\u00e9es afin que vous puissiez prendre connaissance des engagements en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel de QUALIGAZ \u00c9VONIA, organisme de contr\u00f4le et de formation, situ\u00e9 au 131-135 avenue Jean-Jaur\u00e8s 93305 AUBERVILLIERS CEDEX, qui agit en tant que responsable du traitement pour les traitements de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel \u00e9voqu\u00e9s dans le pr\u00e9sent document.<\/p>

      Principes applicables aux donn\u00e9es personnelles<\/h5>

      QUALIGAZ \u00c9VONIA s\u2019attache au respect des principes suivants dans le cadre de la collecte et l\u2019exploitation des donn\u00e9es personnelles.<\/p>

      Une utilisation l\u00e9gitime et proportionn\u00e9e<\/h5>

      Les donn\u00e9es personnelles sont collect\u00e9es pour des finalit\u00e9s d\u00e9termin\u00e9es, explicites et l\u00e9gitimes.<\/p>

      La collecte de donn\u00e9es personnelles sur le site de l\u2019association QUALIGAZ \u00c9VONIA a comme objectif\u00a0 :<\/p>

      la gestion des candidatures ;<\/p>

      la gestion des relations commerciales ;<\/p>

      la gestion de vos demandes sur notre site web ;<\/p>

      l\u2019envoi de la newsletter ;<\/p>

      la gestion du service client ;<\/p>

      la mesure de la qualit\u00e9 et de la satisfaction ;<\/p>

      l\u2019am\u00e9lioration des services fournis.<\/p>

      Des donn\u00e9es loyales<\/h5>

      Ces donn\u00e9es sont collect\u00e9es loyalement ; aucune collecte n\u2019est effectu\u00e9e \u00e0 l\u2019insu des personnes et sans qu\u2019elles en soient inform\u00e9es.<\/p>

      Une minimisation des donn\u00e9es<\/h5>

      Les donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es sont strictement n\u00e9cessaires \u00e0 l\u2019objectif poursuivi par la collecte. QUALIGAZ \u00c9VONIA s\u2019attache \u00e0 minimiser les donn\u00e9es collect\u00e9es, \u00e0 les tenir exactes et \u00e0 jour.<\/p>

      Un traitement loyal et transparent<\/h5>

      Dans un souci de transparence, le QUALIGAZ \u00c9VONIA prend soin d\u2019informer les personnes concern\u00e9es de chaque traitement qu\u2019elle met en \u0153uvre.<\/p>

      Des traitements fond\u00e9s sur une base juridique<\/h5>

      Les traitements de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel ont pour base juridique :<\/p>

      • soit l\u2019ex\u00e9cution du contrat lorsque ceux-ci sont n\u00e9cessaires \u00e0 la bonne ex\u00e9cution des obligations des parties ou n\u00e9cessaires \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution de mesures pr\u00e9contractuelles comme pour l\u2019analyse de la demande ;<\/li>
      • soit, les int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes poursuivis par QUALIGAZ EVONIA comme le suivi de la qualit\u00e9, le management de son activit\u00e9 ;<\/li>
      • soit, lorsque votre consentement aux op\u00e9rations de traitement a \u00e9t\u00e9 recueilli ;<\/li>
      • soit, enfin dans le cadre de l\u2019application d\u2019obligations l\u00e9gales.<\/li><\/ul>

        Des acc\u00e8s aux donn\u00e9es encadr\u00e9s \u00e0 des fins de confidentialit\u00e9<\/p>

        Les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel que nous collectons, de m\u00eame que celles qui sont recueillies ult\u00e9rieurement, nous sont destin\u00e9es en notre qualit\u00e9 de responsable du traitement.<\/p>

        Une dur\u00e9e de conservation limit\u00e9e<\/h5>

        La dur\u00e9e de conservation des donn\u00e9es variant selon la nature de la demande r\u00e9alis\u00e9e. QUALIGAZ \u00c9VONIA tient par \u00e9crit un registre de toutes les cat\u00e9gories d\u2019activit\u00e9s de traitement effectu\u00e9es :<\/p>

        nom et coordonn\u00e9es du responsable de traitement (personne morale QUALIGAZ \u00c9VONIA) pour le compte duquel il agit, ainsi que des \u00e9ventuels sous-traitants,<\/p>

        cat\u00e9gories de traitements effectu\u00e9s pour le compte du responsable du traitement,<\/p>

        et, dans toute la mesure du possible, une description g\u00e9n\u00e9rale des mesures de s\u00e9curit\u00e9 techniques et organisationnelles.<\/p>

        Cookies<\/h5>

        Les cookies sont des fichiers cr\u00e9\u00e9s par les sites que vous consultez. Ils facilitent votre exp\u00e9rience en ligne en enregistrant certaines informations de navigation. Gr\u00e2ce aux cookies, les sites peuvent effectuer les op\u00e9rations suivantes :<\/p>

        • Vous permettre de rester connect\u00e9<\/li>
        • M\u00e9moriser vos pr\u00e9f\u00e9rences sur le site<\/li>
        • Vous proposer des contenus adapt\u00e9s et pertinents en fonction de votre position g\u00e9ographique<\/li>
        • Les cookies nous permettent d\u2019am\u00e9liorer nos services.\u00a0<\/li>
        • La sp\u00e9cificit\u00e9 des cookies Google Analytics<\/li>
        • Sp\u00e9cifiquement, les cookies Google Analytics r\u00e9cup\u00e8rent les donn\u00e9es li\u00e9es aux visites de notre site web et aux interactions de l\u2019utilisateur avec celui-ci. En r\u00e9coltant ces informations, il g\u00e9n\u00e8re un rapport via l\u2019outil Google Analytics n\u00e9cessaire \u00e0 notre service communication et marketing pour adapter notre strat\u00e9gie digitale suivant le comportement et les particularit\u00e9s des internautes.<\/li><\/ul>

          Les droits qui vous sont reconnus<\/h4>

          Modalit\u00e9s d\u2019exercice de vos droits<\/h5>

          Vous pouvez exercer vos droits par voie \u00e9lectronique \u00e0 l\u2019adresse suivante : qualite@qualigaz-evonia.com ou par l\u2019interm\u00e9diaire de notre Formulaire de contact ou encore par courrier postal \u00e0 l\u2019adresse suivante : QUALIGAZ \u00c9VONIA, D\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la protection des donn\u00e9es \u2013 service Qualit\u00e9 \u2013 131-135 avenue Jean-Jaur\u00e8s 93305 AUBERVILLIERS CEDEX, en justifiant de votre identit\u00e9.<\/p>

          L\u2019ensemble des droits dont vous b\u00e9n\u00e9ficiez est d\u00e9taill\u00e9 ci-dessous.<\/p>

          Votre droit \u00e0 l\u2019information<\/h5>

          Vous reconnaissez que la pr\u00e9sente politique vous informe des finalit\u00e9s, du cadre l\u00e9gal, des int\u00e9r\u00eats, des destinataires ou cat\u00e9gories de destinataires avec lesquels sont partag\u00e9es vos donn\u00e9es personnelles.<\/p>

          Votre droit d\u2019acc\u00e8s et \u00e0 la rectification de vos donn\u00e9es<\/h5>

          Toute demande d\u2019acc\u00e8s, de rectification, d\u2019effacement et d\u2019opposition, de limitation du traitement ou de portabilit\u00e9 des donn\u00e9es, devra \u00eatre transmise \u00e0 QUALIGAZ \u00c9VONIA par courrier \u00e9lectronique (qualite@qualigaz-evonia.com). QUALIGAZ \u00c9VONIA s\u2019engage \u00e0 traiter toute demande de cette nature dans un d\u00e9lai maximum d\u2019un mois \u00e0 compter de la date de r\u00e9ception de la demande.<\/p>

          Votre droit \u00e0 l\u2019effacement de vos donn\u00e9es<\/h5>

          Vous pouvez nous demander l\u2019effacement de vos donn\u00e9es personnelles lorsque l\u2019un des motifs suivants s\u2019applique :<\/p>

          • les donn\u00e9es personnelles ne sont plus n\u00e9cessaires au regard des finalit\u00e9s pour lesquelles elles ont \u00e9t\u00e9 collect\u00e9es ou trait\u00e9es d\u2019une autre mani\u00e8re ;<\/li>
          • vous retirez le consentement pr\u00e9alablement donn\u00e9 ;<\/li>
          • vous vous opposez au traitement de vos donn\u00e9es personnelles lorsqu\u2019il n\u2019existe pas de motif l\u00e9gal audit traitement ;<\/li>
          • le traitement de donn\u00e9es personnelles n\u2019est pas conforme aux dispositions de la l\u00e9gislation et de la r\u00e9glementation applicable ;<\/li>
          • vos donn\u00e9es personnelles ont \u00e9t\u00e9 collect\u00e9es dans le cadre de l\u2019offre de services de la soci\u00e9t\u00e9 de l\u2019information aux enfants \u00e2g\u00e9s de moins de 16 ans.<\/li>
          • N\u00e9anmoins, l\u2019exercice de ce droit ne sera pas possible lorsque la conservation de vos donn\u00e9es personnelles est n\u00e9cessaire au regard de la l\u00e9gislation ou de la r\u00e9glementation et notamment par exemple pour la constatation, l\u2019exercice ou la d\u00e9fense de droits en justice.<\/li><\/ul>
            Votre droit \u00e0 la limitation des traitements de donn\u00e9es<\/h5>

            Vous pouvez demander la limitation du traitement de vos donn\u00e9es personnelles dans les cas pr\u00e9vus par la l\u00e9gislation et la r\u00e9glementation.<\/p>

            Votre droit de vous opposer aux traitements de donn\u00e9es<\/p>

            Vous avez le droit de vous opposer \u00e0 un traitement de donn\u00e9es personnelles vous concernant lorsque le traitement est fond\u00e9 sur l\u2019int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime du responsable du traitement.<\/p>

            Votre droit \u00e0 la portabilit\u00e9 de vos donn\u00e9es<\/h5>

            Depuis le 25 mai 2018, vous disposez du droit \u00e0 la portabilit\u00e9 de vos donn\u00e9es personnelles.<\/p>

            Ce droit est limit\u00e9 aux traitements bas\u00e9s sur le consentement ou sur un contrat ainsi qu\u2019aux donn\u00e9es personnelles que vous avez personnellement g\u00e9n\u00e9r\u00e9es.<\/p>

            Votre droit de retirer votre consentement<\/h5>

            Lorsque les traitements de donn\u00e9es que nous mettons en \u0153uvre sont fond\u00e9s sur votre consentement, vous pouvez le retirer \u00e0 n\u2019importe quel moment. Nous cessons alors de traiter vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel sans que les op\u00e9rations ant\u00e9rieures pour lesquelles vous aviez consenti ne soient remises en cause.<\/p>

            Votre droit d\u2019introduire un recours<\/h5>

            Vous avez le droit d\u2019introduire une r\u00e9clamation aupr\u00e8s de la Cnil sur le territoire fran\u00e7ais et ce sans pr\u00e9judice de tout autre recours administratif ou juridictionnel.<\/p>

            Votre droit de d\u00e9finir des directives post-mortem<\/h5>

            Vous avez la possibilit\u00e9 de d\u00e9finir des directives relatives \u00e0 la conservation, \u00e0 l\u2019effacement et \u00e0 la communication de vos donn\u00e9es personnelles apr\u00e8s votre d\u00e9c\u00e8s et ce aupr\u00e8s d\u2019un tiers de confiance, certifi\u00e9 et charg\u00e9 de faire respecter la volont\u00e9 du d\u00e9funt, conform\u00e9ment aux exigences du cadre juridique applicable.<\/p>

            Une s\u00e9curit\u00e9 assur\u00e9e<\/h5>

            QUALIGAZ \u00c9VONIA accorde une importance particuli\u00e8re \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel.<\/p>

            Il a mis en place des mesures techniques et organisationnelles adapt\u00e9es au degr\u00e9 de sensibilit\u00e9 des donn\u00e9es personnelles, en vue d\u2019assurer l\u2019int\u00e9grit\u00e9 et \u00e0 la confidentialit\u00e9 les donn\u00e9es et de les prot\u00e9ger contre toute intrusion malveillante, toute perte, alt\u00e9ration ou divulgation \u00e0 des tiers non autoris\u00e9s.<\/p>

            Evolution du pr\u00e9sent document<\/p>

            Cette politique, accessible \u00e0 tous sur le site internet de QUALIGAZ \u00c9VONIA est actualis\u00e9e r\u00e9guli\u00e8rement pour prendre en compte les \u00e9volutions l\u00e9gislatives et r\u00e9glementaires.<\/p>

            Version 3 \u2013 Date 15\/09\/2022<\/p>

            Version 2 \u2013 Date 30\/03\/2021<\/p>

            Version 1 \u2013 Date 17\/03\/2021<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

            Politique de confidentialit\u00e9 Pr\u00e9ambule QUALIGAZ \u00c9VONIA accorde de l\u2019importance \u00e0 la protection de votre vie priv\u00e9e et de vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, ainsi qu\u2019au respect des dispositions l\u00e9gales applicables en la mati\u00e8re. QUALIGAZ \u00c9VONIA fait r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 : QUALIGAZ \u00c9VONIA, association loi 1901 \u00e0 but non lucratif dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 au […]<\/p>\n","protected":false},"author":4,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_angie_page":false,"footnotes":""},"class_list":["post-220","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.qualigaz-evonia.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/220","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.qualigaz-evonia.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.qualigaz-evonia.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.qualigaz-evonia.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/4"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.qualigaz-evonia.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=220"}],"version-history":[{"count":14,"href":"https:\/\/www.qualigaz-evonia.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/220\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":1282,"href":"https:\/\/www.qualigaz-evonia.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/220\/revisions\/1282"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.qualigaz-evonia.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=220"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}